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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tardets-Sorholus le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Tardets-Sorholus
([Mairie - Tardets-Sorh...
Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi.yt.
dada+request-51268-d. . . Office 365 mairie
Action Requir...
Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Établissement public du
château, du musée et du d...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aubenas
([Mairie - Aubenas request email...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50532-7. . . Offi...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50530-0. . . Offi...
Your message to [Mairie - L'Isle-en-Dodon request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at mairie-lisleendodon.fr.
dada+request-50262...
Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) -
Gironde request email] couldn't be delivered.
dgar-d2asj-saja-sj wasn't fou...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
Demande de recours gracieux effectuée
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Condé-sur-l'Escaut ([Mairie - Condé-sur-...
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Les Ulis request email] couldn't be delivered.
The group service-documentation only accepts messages from people in its
org...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
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[1][adresse email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try
res...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Béhasque-Lapiste
([Mairie - Béhasque-Lap...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Palais 64493-01
([Mairie - Saint-P...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Verdun request email]
Yo...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Reims request email]
You...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil
d'Épernay request email]
Yo...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Lycée privé Rocroy Saint-Vincent-de-Paul (Paris) request
email] couldn't be delivered.
rocroy-svp wasn't found at rocroysvp.fr.
dad...
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Heikhal Menahem Sinaï (Paris) le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Lycée privé Heikhal Menahem
Sinaï (Paris) ([Lycée pri...
Documents outils numériques XP RSA
Demande envoyée à Pôle Emploi le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered.
thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr.
dada+request-4572...