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Environ 400 demandes d'accès à l'information trouvées
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet
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Procès du 14 avril 2026 contre Monsieur JB
Réponse de Tribunal de grande instance de Foix le .
Signalé aux admins du site
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Tribunal de grande instance de Foix
([Tribunal de g...
Objet : Demande de communication de documents administratifs — frais et moyens des membres du collège de l’Arcom
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents adressées au Département
de la Côte-d'Or pour le compte de l'Association Les...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous présente, tout d'abord, mes excuses par rapport au délai de traitement de votre demande.
Je vous communique la réponse du service co...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur MERLE d'AUBIGNE,
Par le présent courriel, et conformément à vos demandes de communication
de documents administratifs formulées le 2...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur MERLE d'AUBIGNE,
Par le présent courriel, et conformément à vos demandes de communication
de documents administratifs formulées le 2...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Claye-Souilly le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Claye-Souilly ([Mairie -
Claye-Souilly request...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
Tout d’abord, vous nous avez demandé de vous transmettre la partie du
document comptable de notre budget 2024 relative à l’Accueil Provisoi...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
L’article L311-2 du CRPA dispose que « le droit à communication ne
s'exerce plus lorsque les documents font l'objet d'une diffusion publiqu...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la PRADA du
Conseil Départemental de l’Hérault à votre attention, accompagné d...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du
26 février 2026, je vous prie de trouver ci-joints les arrêtés p...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse apportée à votre
demande de communication de documents administratifs du 26 févrie...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous trouverez en pièces jointes un courrier et des documents en réponse à vos demandes.
Cordialement,
www.aisne.com
LEGENDRE Florian...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce-jointe.
Bien cordialement.
La PRADA...
Demande de notes de frais du maire et des adjoints 2023 2024 2025
Réponse de Mairie - Monnières 44100-01 le .
En attente de classement
Bonjour M.Blondel,
Règlementaire il est possible d’accorder au maire une enveloppe pour des
frais de représentation dans le cadre de son mandat...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
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Territorial Boucle Nord de S...