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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie de Lomme
([Mairie de Lomme request email])...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50532-7. . . Offi...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50530-0. . . Offi...
Your message to [Mairie - L'Isle-en-Dodon request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at mairie-lisleendodon.fr.
dada+request-50262...
Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) -
Gironde request email] couldn't be delivered.
dgar-d2asj-saja-sj wasn't fou...
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande visée en objet datée du 22 juin 2025, je vous
prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés occul...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de réponse
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Condé-sur-l'Escaut ([Mairie - Condé-sur-...
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Les Ulis request email] couldn't be delivered.
The group service-documentation only accepts messages from people in its
org...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][adresse email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try
res...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Béhasque-Lapiste
([Mairie - Béhasque-Lap...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Palais 64493-01
([Mairie - Saint-P...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Verdun request email]
Yo...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Reims request email]
You...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil
d'Épernay request email]
Yo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered.
thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr.
dada+request-4572...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mairie - Avon 77014-01 request email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .
En attente de classement
Your message to [Mairie - Le Raincy request email] couldn't be delivered.
ncattaneo wasn't found at leraincy.fr.
dada+request-45915-0. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered.
lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr.
dada+request-45901-2. . . Off...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Véri...
Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
delivered.
The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
The recipi...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...