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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes de frais (représentation, restauration, déplacement) de M. le Maire et ses adjoints
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-en-Gohelle
([Mairie - Montigny-...
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Etablissement Public
Territorial Boucle Nord de S...
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Bonsoir,
Je vous ai envoyé la semaine dernière, les éléments concernant les frais
de restauration de M. le Maire. Mais les pièces étaient trop v...
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tardets-Sorholus le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Tardets-Sorholus
([Mairie - Tardets-Sorh...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message n'a pas été remis en raison d'un problème d'autorisation ou...
Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi.yt.
dada+request-51268-d. . . Office 365 mairie
Action Requir...
Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Établissement public du
château, du musée et du d...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aubenas
([Mairie - Aubenas request email...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie de Lomme
([Mairie de Lomme request email])...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50532-7. . . Offi...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50530-0. . . Offi...
Your message to [Mairie - L'Isle-en-Dodon request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at mairie-lisleendodon.fr.
dada+request-50262...
Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) -
Gironde request email] couldn't be delivered.
dgar-d2asj-saja-sj wasn't fou...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
Demande de recours gracieux effectuée
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Condé-sur-l'Escaut ([Mairie - Condé-sur-...
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Les Ulis request email] couldn't be delivered.
The group service-documentation only accepts messages from people in its
org...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
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Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][adresse email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try
res...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Béhasque-Lapiste
([Mairie - Béhasque-Lap...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Palais 64493-01
([Mairie - Saint-P...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Verdun request email]
Yo...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Reims request email]
You...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
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[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil
d'Épernay request email]
Yo...