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Environ 300 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Les Ulis request email] couldn't be delivered.
The group service-documentation only accepts messages from people in its
org...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][adresse email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try
res...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Béhasque-Lapiste
([Mairie - Béhasque-Lap...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Palais 64493-01
([Mairie - Saint-P...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Verdun request email]
Yo...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Reims request email]
You...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil
d'Épernay request email]
Yo...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered.
thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr.
dada+request-4572...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mairie - Avon 77014-01 request email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .
En attente de classement
Your message to [Mairie - Le Raincy request email] couldn't be delivered.
ncattaneo wasn't found at leraincy.fr.
dada+request-45915-0. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered.
lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr.
dada+request-45901-2. . . Off...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Véri...
Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
delivered.
The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
The recipi...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom
([Mairie - Riom request email])
Your m...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne
([Mairie - Champigny...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Madame Levain,
Conformément à votre demande qui nous est parvenue par la plateforme MA DADA, vous trouverez ci-joint le registre des traitements du Dép...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .
En attente de classement
A l'attention de Mme Levain (association Quadrature du Net)
En réponse à votre demande et conformément aux dispositions de l'article L
311-9 du CRPA,...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Madame,
Je vous informe que je viens de recevoir un message d'erreur sur ma messagerie de la part du service de dépôt de messagerie madada.
Ayant déj...
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Bonjour,
Par courriel du 4 août dernier, vous avez demandé la communication du
registre des traitements de données à caractère personnel et l'invent...
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Réponse de Mairie - Bezons le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bezons
([Mairie - Bezons request email])...
Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Réponse de Mairie - Villemomble le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Villemomble request email] couldn't be
delivered.
secretariat-general wasn't found at mairie-villemomble.fr.
dada+request-...