Demandes similaires à 'Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING' (page 11)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettre de mission pour la préfiguration d'un observatoire de la souveraineté numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Etats comptables
Demande envoyée à Chambre d'agriculture - Nord-Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Saisine CADA en cours