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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Demande envoyée à Premier ministre le .
Demande de recours gracieux effectuée
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Code source portail d'authentification "Cerbère"
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Commentée le .
Refusé
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Reported for administrator attention
Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pont-de-Claix le .
Aboutie
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Réponse de Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Aboutie