Demandes similaires à 'Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING' (page 15)

Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Feux de circulation à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .

Information non détenue

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et reçus de déplacements /restauration/achats d'élus locaux et d'agents publics
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nectaire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loos le .

Aboutie

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du ministre et de membres de son cabinet
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Porto-Vecchio le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée