Demandes similaires à 'Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023' (page 4)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs me concernant – articles L311-1 et suivants du CRPA
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie