Demandes similaires à 'Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023' (page 8)

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents relatifs à la formation des agents municipaux
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication de documents relatifs à un appel d'offre de service de communication émis en 2025
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication de factures éditées par l'agence Taylor & Swift
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

Aboutie

Communication de bulletins de salaires
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Réponse de Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)