Demandes similaires à 'Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023' (page 19)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Lapalud le 4 septembre 2025.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lorp-Sentaraille le 24 avril 2023.

Refusé

Notes de frais de monsieur le Maire Francois-Guy Trébulle

Demande envoyée à Mairie - Verrières-le-Buisson le 4 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé

Demande des compte d'immobilisation

Réponse de Mairie - Graveson le 21 août 2025.

Aboutie

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille

Réponse de INRIA le 10 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France

Demande envoyée à Météo-France le 10 mars 2023.

Partiellement aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public

Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le 21 juillet 2021.

Très en retard

Liste des logements vacants (données LOVAC)

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le 24 décembre 2022.

Refusé

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le 13 juillet 2023.

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 19 juillet 2023.

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 26 septembre 2023.

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le 26 septembre 2023.

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le 26 septembre 2023.

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le 26 septembre 2023.

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)