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Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En attente de classement
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Code source de l'outil "Proxim'Cité"
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vigneux-sur-Seine le .
Waiting clarification
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie