Demandes similaires à 'Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub' (page 15)

CADA Appel d'offres: 20-51423
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Aides à la presse 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: contrôle Datamining 2013-2015
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Partiellement aboutie

Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Refusé

Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Financement sport étude enfants
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) du Val-d'Oise le .

En attente de classement

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Avis du CESREES concernant la demande de SEBDO (Le Point)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Le nombre de descentes policieres qui ont fait partie d’une enquête du Parquet National Financier
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Réponse de Ministère de la Justice le .

Information non détenue

CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des applications Android et iOS produites par les Ministères
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie