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Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de l'association forces
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs AU CDAD DE GUADELOUPE
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Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nord Grande Terre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Calaisis le .

Information non détenue

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

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liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Demande envoyée à Archives départementales du Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Basse-Terre le .

Erreur lors de l'envoi

Échanges entre le Groupe Industrie Matériel Défense Terres et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

données MEDAM
Demande envoyée à Université cote d'Azur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Beaucaire Terre d'Argence le .

Très en retard

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue