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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
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Documents lutte contre la fraude
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Compte administratif 2019
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Agenda d'Anne-Sophie Barthez
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Demande de recours gracieux effectuée

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
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Bilan de l'expérimentation de la l'IA générative sur Services Publics+
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Echanges entre l'Arcom et les sites pour adulte
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Compte administratif 2019
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Refusé

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Registre des déports des membres des cabinets
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Données essentielles dans la commande publique
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie