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Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
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Aboutie

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Aboutie

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Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
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Refusé

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Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Vidéoprotection
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Aboutie

Fermeture administratives Covid
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
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Refusé

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Sanctions des personnes au RSA
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Très en retard

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement