Demandes similaires à 'Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues' (page 9)

Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le 24 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...

Avis de la HAVTP concernant la situation de monsieur Gergory Emery

Réponse de Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le 13 avril 2021.

Refusé.

Monsieur, Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...

Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.

Réponse de Mairie - Marseille le 7 mars 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour Madame, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 02/0...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le 26 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SIEDA, A l'attention de M Sébastien David, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le 27 juin 2023.

Information non détenue

Cher TE38, A l'attention de M Bertrand Lachat, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 29 juin 2023.

Information non détenue

Cher SDE07, A l'attention de M Patrick Coudène, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le 6 juillet 2023.

Aboutie

Cher SIDEC, A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le 11 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher TE81, A l'attention de M Alain Astié, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le 29 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDES73, A l'attention de M Michel Dyen, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le 3 juillet 2023.

Information non détenue

Cher SDE09, A l'attention de M Jean-Paul Ferré, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Service public des Energies de la Drôme le 8 juin 2023.

Information non détenue

Cher SDED, A l'attention de Mme Nathalie Nieson, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime le 3 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEER, A l'attention de M François Brodziak, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à SIEL Territoire d'énergie Loire le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SIEL-TE, A l'attention de Mme Marie-Christine Thivant, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Cod...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube le 20 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syane le 24 février 2023.

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Inventaire des milieux naturels

Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le 3 janvier 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre demande a été prise en compte. Les documents vous seront communiqués dès que possible. Bien cordialement, Claire MONTET Assistante de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège

Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le 17 juin 2022.

Refusé.

Monsieur, L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les informations correspondantes, y compris celles échangées avec...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 27 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 6 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Aisne le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Allier le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...