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Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

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Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

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Réquisitions des pompes funèbres
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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

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Cahiers de doléances numérisés
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liste des logements à vendre ou vendus durant l'année 2021 par Terre d'Opale Habitat Calais
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

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Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Premier ministre le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Premier ministre le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Premier ministre le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying France GAZ LIQUIDES
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Taillan-Médoc le .

Aboutie

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Réponse de Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying VERMILION
Réponse de Ministère des Armées le .

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