Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique' (page 8)

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Mans le .

Aboutie

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

État des indemnités
Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Liste des produits éligible aux titres restaurants
Message de suivi envoyé à Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Réponse de Rectorat - Académie de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Listes des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Information non détenue

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

La Quadrature du Net: contact CADA national
Demande envoyée à Mutualité sociale agricole (MSA) Côtes-Normandes - accueil de Saint-Lô 50502-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Audincourt le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie