Demandes similaires à 'Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire' (page 8)
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Cher/Chère Opac du Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Chère foncière solidaire du Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .
Très en retard.
Cher Est Métropole Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Prêt social location accession (PSLA) financé en Pays de la Loire
Recours amiable envoyé à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la
délibération n°20220176 du 17 novembre 2022 « dénomination des vo...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Maine-et-Loire le .
En attente de clarification
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour. Cependant, dans la mesure où la loi prévoit que chaque administration dispose d'un RIP, je ne comprends...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Concoules le .
En retard (plus de 30 jours)
Message automatique :
Bonjour,
L'adresse [Mairie - Concoules request email] n'est plus utilisée.
Votre message n'a pas été lu.
Il convient de renvoyer...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 18 avril dans lequel vous sollicitez la
transmission du RIP (Répertoire d’Informations Publiques) de...
Bonjour,
Les adresses de messagerie des services de la mairie sont modifiées.
Pour me contacter, merci d’envoyer vos mails à [adresse email]
L’adress...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtillon-sous-les-Côtes le .
En retard (plus de 30 jours)
Merci de prendre en compte la nouvelle adresse mail de la commune :
[adresse email]
L'adresse actuelle [Mairie - Châtillon-sous-les-Côtes request ema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rolleville le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez prendre note du changement de notre adresse mail actuelle
Voici désormais notre nouvelle adresse mail à utiliser
[adresse email]
Mer...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-la-Lande le .
En retard (plus de 30 jours)
Notre adresse mail actuelle n'étant plus valide, nous vous prions de bien vouloir la modifier dans vos contacts et nous renvoyer votre message à
[adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 12 mai 2023, nous vous informons que notre
Répertoire d'Informations Publiques est en cours d'élaboration dans no...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Prat-Guerrand,
Merci pour votre retour dont je comprends bien le propos. Nous allons certainement trouver une solution acceptable.
Mon b...
Liste des Hotels d'hébergement d'urgence conventionné SIAO13
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Puy-Guillaume le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous tenons à rectifier le recours que nous vous avons adressé le 10/03/24.
En effet, nous avons bien reçu par ailleurs le mail...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguébus le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
ATTENTION ! La boîte mail actuelle est indisponible, votre mail ne sera pas lu.
Je vous remercie dorénavant d'envoyer vos courriels à :
[adre...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Bonjour Mme Massat,
Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis.
To...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Monsieur,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons une première étude réalisée en...