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Documents relatifs à l’expérimentation de recharge dynamique par induction des bus électriques à Rouen
Demande envoyée à Métropole Rouen Normandie le .

Saisine CADA en cours

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Demande envoyée à Mairie - Bouvron 44023-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Stains le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais , indemnité du maire
Demande envoyée à Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais/indemnités du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Information non détenue

Frais/indemnités du maire
Demande envoyée à Mairie - Villetaneuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais /indemnités du président
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Demandes spécifiques
Demande envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Encausse-les-Thermes le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Aussillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Lorgues le .

Partiellement aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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