Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 17)

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Calvados le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aveyron le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ariège le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardèche le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Sarthe le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot

Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 5 janvier 2023.

Information non détenue

Cher/Chère Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Haute Somme Combles Péronne Roisel le 21 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse et de m'avoir donné un lien vers votre RIP. Je demeure néanmoins surpris quant au faible nombre des d...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais. Le...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement, le portail Open Data est différent (mais complémentaire) du répertoire d'informations...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le 24 août 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne. Cependant, un répertoire d'informa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le 22 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le 15 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le 15 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...