Demandes similaires à 'Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées' (page 16)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

conventions entre OFB et Chambord
Recours amiable envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Réponse de Université d'Aix-Marseille le .

Aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie