Demandes similaires à 'Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées' (page 18)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Issy-les-Moulineaux le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Espira de l'Agly : Convention de coordination pour renforcer la coopération opérationnelle
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Partiellement aboutie

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

Très en retard

Association France Réveille Toi !
Réponse de Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Sous-préfecture d'Aix-en-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

En attente de classement

Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .

Très en retard

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Très en retard

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

échanges entre le ministère de l'agriculture et l'UCFF
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre Julie Brayer Mankor et plusieurs organisations
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

Aboutie

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Détail du budget alloué à l'action internationale de Nantes métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats
Demande envoyée à Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le .

Refusé