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Liste des factures globale
Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Opac du Rhône le .

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Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

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Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Aboutie

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Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .

Partiellement aboutie

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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère des sports, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Subvention Associations
Demande envoyée à Métropole - Grenoble Alpes le .

Saisine CADA en cours

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Cartographie de la videosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Angers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

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Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
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Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Information non détenue

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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

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Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Demande envoyée à Université cote d'Azur le .

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