Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal 2019' (page 5)

Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Très en retard

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Note de frais Laurent turquois
Demande envoyée à Mairie - Saint-Sébastien-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Refusé

Donnees TousAnticVoid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Délibérations du Conseil Municipal
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cholet le .

Très en retard

Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .

Partiellement aboutie

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard