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Caméras-piétons Motorola
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Très en retard

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Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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Demande envoyée à Mairie - Massy 76415-01 le .

Très en retard

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Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le .

En attente de classement

demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Partiellement aboutie

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)