Demandes similaires à 'Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)' (page 15)

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Aboutie

demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .

Information non détenue

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Refusé

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université d'Angers le .

Information non détenue

Convention cadre signée entre Inria et la Fondation Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Métropole - Nantes le .

Information non détenue

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

documents relatif aux aides et subventions de l'association Manin Sport Paris Est
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nantes le .

Information non détenue