Demandes similaires à 'Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)' (page 12)

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Bas-Rhin le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischwiller le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Rennes le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Sainte-Foy-lès-Lyon le .

Aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie