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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
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Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

La thermographie aérienne
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Aboutie

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Aboutie

Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
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Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
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Information non détenue

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
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Refusé

Données de verbalisation de cyclistes par années
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Aboutie

Vidéoprotection
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Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
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En retard (plus de 30 jours)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville d'Avignon
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fichier des caméras de vidéos surveillance
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En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Saisine CADA en cours

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Documents relatifs aux traitements LAPI des communes pour le compte de la police judiciaire
Demande envoyée à Mairie - Touquin le .

Refusé