Demandes similaires à 'Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme' (page 17)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

En attente de classement

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée