Demandes similaires à 'Décisions de recrutement au sein des services d'instruction des autorisations d'urbanisme' (page 14)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Information non détenue

Effectifs des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie