Demandes similaires à 'Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan' (page 9)

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Morlaix Communauté le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

notes de frais du maire de Palaiseau
Réponse de Mairie - Palaiseau le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie