Demandes similaires à 'Découpage géographique des bureaux de vote de la ville de Dinan' (page 13)
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .
Très en retard
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Demande de documents administratifs relatifs aux logiciels dits de « police prédictive »
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Etude "EVASTOCO2"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)