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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Notes de frais et justificatifs
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Demande accès données plan de relance
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Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
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Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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