Demandes similaires à 'Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Appel à manifestation d'intérêt Stockage souverain de CO2' (page 11)

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Velaux le .

En attente de réponse

Documents de la Caisse des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lavergne 47144-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avril le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gagny le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Guebwiller le .

En attente de classement