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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
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Très en retard

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Bulletins de salaire de l'ancien Premier ministre M. Bayrou
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Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
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Information non détenue

Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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En attente de classement

Demande CADA CNIL: XXII smart city
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Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

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Demande de communication des notes de frais et frais de représentation du maire d’Aubervilliers
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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