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Réponse de Ministère des Armées le .

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Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

Refusé

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
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Rapport sur les crèches
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
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