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Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
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Expérimentation RATP ligne 13
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de ces demandes.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de...
Huawei Valenciennes
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme
demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du
Dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
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Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
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Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .
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Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
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Cordialement
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le .
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Madame, Monsieur,
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