Cher SIEML,
A l'attention de M Jean-Luc Davy, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Bonjour,
En cas de demandes urgentes, merci de nous contacter au [numéro de téléphone caché]
Merci,
L'équipe communication
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Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Monsieur,
Vous avez saisi les services de la ville de Bruges afin d’obtenir la
communication de certains documents administratifs relatifs aux r...
Bonjour,
En pièce jointe la réponse de la ville de Mont Saint Martin.
Bien à vous,
Envoyé à partir de [1]Courrier pour Window...
Bonjour [FOI #45885 email],
Vous venez de contacter le délégué à la protection des données .
Pour votre parfaite information, l'adresse mail : [Mai...
Bonjour,
Votre demande a été transféré au service référent.
Restant à votre disposition pour d’autres informations complémentaires,
Vous en souhaitan...
Madame, Monsieur,
La Ville de Vichy ne dispose pas actuellement sur son site internet d’un
Répertoire d’informations publiques (RIP).
...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Bonsoir M. LEROY,
La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région.
Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Bonjour Monsieur,
Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des
documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Bonjour,
Je fais suite à votre courriel du 18 avril dans lequel vous sollicitez la
transmission du RIP (Répertoire d’Informations Publiques) de...
Votre courriel a bien été réceptionné.
Le département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg.
-----Message d'origine-----
De : J...
Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande. Celle-ci est en cours de traitement.
Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Bonjour Monsieur le Président,
Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ?
Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Nice -
Tonduti-de-l'Esca...
Bonjour,
Au regard de la thématique concernée par vos 3 demandes ne relevant pas de la métropole de Lyon, nous vous informons avoir transféré ce jour...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...