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Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

procès verbal de la sous commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à la création et à la diffusion de l'enquête "Mobilité : Quels sont vos choix et vos besoins ?"
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Demande envoyée à Mairie - Argentan le .

Très en retard

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Demande envoyée à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Très en retard

Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Draguignan le .

Très en retard

Demande CADA: AO 17-21977 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .

Très en retard

Demande CADA: AO 15-80229 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Rungis le .

Très en retard

Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .

Aboutie

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie