Demandes similaires à 'Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours' (page 20)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouilloux le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Cabinet du Maire
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie