Demandes similaires à 'Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours' (page 14)

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Châteaudun le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux notes de frais du maire.
Demande envoyée à Mairie - Châteaudun le .

En attente de réponse

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Conclusions de l'étude sur la faisabilité de la création d'un espace naturel protégé aux Belleville
Réponse de Mairie - Les Belleville le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Notes de frais du maire 2022 à 2023
Réponse de Mairie - Cessy le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

liste des notes de frais de monsieur Régis Bourneuf
Demande envoyée à Mairie - Tuffé-Val-de-la-Chéronne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Cessy le .

Waiting clarification

Liste des agents de l'agence de programme de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de note de frais de madame la maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

Reported for administrator attention

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie