Demandes similaires à 'Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours' (page 18)

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Attestations de conformité
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .

En attente de réponse

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aube le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue