Demandes similaires à 'Demande d'accès à des documents administratifs détaillés relatifs au marché public de prestations sur les systèmes informatiques en vue d'un recours' (page 16)

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Longwy le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: Demande échanges CAF (CRISTAL/Algorithme score de risque)
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Très en retard

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Withdrawn by the requester

Devis/Factures - Requalification de la place François-de-Menthon
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges avec FTI CONSULTING (STRATEGIC COMMUNICATIONS)
Demande envoyée à Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de précisions suite communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Viarmes le .

En attente de classement

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Demande envoyée à Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux notes de frais
Demande envoyée à Mairie - La Touche le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Forcalquier le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orléans le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Tourville-sur-Arques le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Schirrhein le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Message de suivi envoyé à Mairie - Bretigny le .

En attente de classement

Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats
Demande envoyée à Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le .

Refusé

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Lozère le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Rambam (Boulogne-Billancourt) le .

Aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

obtenir une copie de l'acte notarié concernant la vente d'un logement au n°22 Allée des Guillemots Blériot-Plage 62231 Sangatte
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement