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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Plouvara le .

En attente de classement

Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Demande envoyée à Ministère du travail le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pradet le .

Aboutie

Délibération culture 2023
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Dossiers de marchés publics relatifs à la gestion du contrôle du stationnement payant à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Port-sur-Saône le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Stains le .

En attente de classement

Subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Muret le .

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Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 8e arrondissement le .

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Plan de travaux - Parc Roger Salengros
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

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Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Valençay le .

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Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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