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Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Montreuil le .

Aboutie

Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics effectives dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

Très en retard

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans le Pas-de-Calais par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Auditions du Health Data Hub
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement