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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Notes de frais et justificatifs
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Liens avec le Conseil de Coopération Economique
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Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
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Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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En retard (plus de 30 jours)

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
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Convention police nationale police municipale
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Saisine CADA en cours

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Marchés de détagage
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
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Etat indemnités conseillers municipaux
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Etat des indemnités
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

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