Demandes similaires à 'Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation' (page 6)
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Etat indemnités conseillers municipaux
Recours amiable envoyé à Mairie - Poitiers le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès à informations du 19 avril 2021 dont l'objet était 'Etat indemnit...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la
verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET
Mairie Centrale
1 place de la Comédie
69001 LYON
Lyon, 14 novembre 2023
LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...
Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour Monsieur,
La Métropole de Lyon a enregistré votre demande le 28 novembre 2019.
Votre demande concerne les données suivantes :
- l'inventair...
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la préfecture de la Marne. Nos services sont engagés dans une démarche qualité....
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay.
Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultation gratuite d'avocats de Barcelonnette le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail.
La permanence téléphonique des juristes du CDAD 04 est ouverte du lundi au mercredi de 9h à 16h au [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanences de consultations gratuites d'avocats le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail.
La permanence téléphonique des juristes du CDAD 04 est ouverte du lundi au mercredi de 9h à 16h au [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Notre service vous informe sur les parcours de formation et vous accompagne sur la construction de votre projet d'étude.
Nous prenons actuell...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris Sud - Antenne de Sceaux le .
Très en retard.
Bonjour,
Notre service vous informe sur les parcours de formation et vous accompagne sur la construction de votre projet d'étude.
Nous prenons actuell...