Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 14)
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Métropole Nice Côte d'Azur le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Par un message du 6 avril 2021, nous vous avons adressé une demande de communication de documents administratifs à laquelle vous n...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur ROMAIN,
En application des dispositions de l'article L311-9 l'accès aux documents
administratifs s'exerce, au choix du demandeu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cluses le .
En attente de réponse
Bonjour,
La Mairie de Cluses vous informe que cette boîte mail ne reçoit plus de
messages et vous remercie de transférer votre mail à
l'adress...
Bonjour,
votre courrier électronique est bien parvenu sur la boîte mail du bureau des affaires juridiques et de la coordination interministérielle de...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .
Aboutie
Bonjour Madame, et merci beaucoup pour ces premiers documents.
Je n'ai pas malheureusement reçu les dossiers de consultation, aussi si cette adresse...
Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .
Information non détenue
adame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le .
Information non détenue
Bonjour Mme Massat,
Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis.
To...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Objet : demande CADA mairie de Toulouse
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just 35285-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n'est plus fonctionnelle, merci d'adresser vos communications à [adresse email]
Cordialement
Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Message de suivi envoyé à Mairie - Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame Crespel,
Merci beaucoup, d'autant plus que ma demande est effectivement particulièrement lourde.
Bien cordialement,
Pierre Bonnevalle.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
L'adresse mail de la Mairie de SAINT-DIDIER-EN-BRIONNAIS a changé.
Cette boîte mail n'est plus consultée.
Merci d'adresser votre message s...
Cette boîte mail a été supprimée.
Merci d'adresser vos messages à [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Recoux le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette boîte mail n'est plus consultée.
Merci d'adresser vos demandes concernant la mairie annexe du RECOUX à [adresse email].
Vous pouvez é...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette boîte mail n'est plus consultée.
Merci d'adresser vos demandes concernant la mairie annexe de SAINT ROME DE DOLAN à [adresse email]....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Melrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette boîte mail n'étant plus utilisée, merci d'adresser dorénavant vos messages à : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lataule le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
A partir du 26 juillet 2022, la commune se dote d'une boîte mail professionnelle.
Désormais, nous vous remercions d'adresser vos ma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valdieu-Lutran le .
En retard (plus de 30 jours)
L'adresse mail [Mairie - Valdieu-Lutran request email] n'existe plus. il convient d'adresser vos courriels à [adresse email]
La boîte de messagerie en...