Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection' (page 9)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Meuse à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à PATRON le .

Information non détenue

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Vesoul à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire à PATRON le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Mairie - Moissac à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Réponse par Syndicat Mixte du Lac d'Annecy à François Lacombe le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Pélissanne à Arnaud Dupleix le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Allier à Laurent Savaete le .

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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .

Aboutie

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Loire à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le .

Aboutie

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Jérémy Draucourt le .

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Yvelines à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

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