Demandes similaires à 'Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"' (page 17)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jouy-le-Potier le .
Erreur lors de l'envoi
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Your message to the Microsoft 365 group [Mairie - Loos request email] couldn't be
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[FO...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
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The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
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Déclaration foncière révision 1970
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .
Erreur lors de l'envoi
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<[FOI #46592 email]>
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lagny-sur-Marne
([Mairie - Lagny-sur-Mar...
Bonjour,
La Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs de SNCF
Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
En attente de classement
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
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The group correspondant.cada only accepts messages from people...
Documents VEFA
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .
Erreur lors de l'envoi
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from:
<[FOI #45095 email]>
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demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .
Erreur lors de l'envoi
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from:
<[FOI #46557 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbeil-Essonnes le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Corbeil-Essonnes
([Mairie - Corbeil-Esso...
Plans détaillés du schéma régional des véloroutes 2020 - 2030
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Président,
Par délibération n°2020-1035 SP approuvée en séance plénière du 29 mai 2020, le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine a adopté...
Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Sarcelles le .
En retard (plus de 30 jours)
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Fresnes 94034-01 request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at fresnes94.fr.
dada+request-45774-c. . . Offic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai
([Mairie - Douai request email])...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mainvilliers le .
En retard (plus de 30 jours)
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com.
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The original message was received at Sun, 23 Apr 2023 13:35:49 +0200
from vsmtp8.inforoutes.fr [46.18.231.46]
----- The following addresses had perma...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte d'Aquitaine en Pays de Serres le .
Très en retard.
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron
([adresse email])
L'...
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