Demandes similaires à 'Demande de communication des éléments de rémunération du chef de cabinet' (page 9)
Attestation de decret de naturalisation
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Nantes (dép. 44, 53, 49, 72, 85) le .
Saisine CADA en cours
Demande de renseignement
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Saisine CADA en cours
Demande de renseignement
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Waiting clarification
Notes de frais du maire et de son adjoint a la sécurité
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande propriétaire
Demande envoyée à Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande concernant les notes de frais de Madame SABINE ROIRAND
Demande envoyée à Mairie - Le Poiré-sur-Vie le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des notes de frais de madame johanna rolland
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .
En retard (plus de 30 jours)
demande des notes de frais de monsieur Luc Bouard
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Yon le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chelles 77108-01 le .
En attente de classement
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie