Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du maire' (page 12)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Mans le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Choisy-le-Roi le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de Monsieur le maire
Réponse de Mairie - Provins le .

En retard (plus de 30 jours)